Contrôle et supervision des opérations de titrisation – Matthieu Taillandier
Découvrez le nouvel article de Matthieu Taillandier “Contrôle et supervision des opérations de titrisation”. Cet article a été publié dans le magazine Kluwer ACE de mars 2014. Après avoir été accusée de tous les maux à l’occasion de la crise des subprimes et après avoir fortement diminué depuis cette même crise, la titrisation semble aujourd’hui retrouver la faveur des politiques qui, hier encore, souhaitaient qu’elle disparaisse. Le président de la Banque Centrale Européenne, Mario Draghi a, depuis plusieurs mois déjà et encore tout récemment, exprimé l’espoir qu’il met dans la titrisation, notamment comme outil afin de relancer les prêts des banques aux petites et moyennes entreprises de l’Union Européenne. D’autres n’ont pas manqué de souligner l’intérêt de la titrisation pour les banques face aux nouvelles contraintes réglementaires, notamment en matière de capitaux propres. Certains même n’hésitent pas à croire que la titrisation est en cours de réhabilitation, sentiment soutenu par des propos tel que ceux tenus par Yves Mersch qui a récemment affirmé son soutien au marché de la titrisation, source alternative de financement. Yves Mersch a, par la même occasion, rappelé que l’expérience européenne de la titrisation était très différente de l’expérience américaine dans la mesure ou, entre mi-2007 et la fin du premier trimestre de 2013, le taux de défaut des ABS en Europe s’élevait à 1,4% alors qu’il s’établissait à 17,4% aux Etats Unis. Les signes encourageants qui commencent à se concrétiser dans les chiffres et l’entrée en vigueur récente de la loi AIFM sont l’occasion pour étudier dans cet article les différents contrôles qui s’exercent sur un véhicule de titrisation luxembourgeois.